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Conditions générales d'utilisation du site www.coherencecardiaque.org
En utilisant le site www.coherencecardiaque.org vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation et de navigation ci-après définies.
1. Le site www.coherencecardiaque.org ne permet pas la réalisation d'une consultation médicale
Les informations et services proposés au sein du site www.coherencecardiaque.org ne constituent ni directement, ni indirectement une consultation médicale. Les informations fournies sur le site internet www.coherencecardiaque.org sont destinées à améliorer et non à remplacer la relation directe entre le patient et les professionnels de santé. En aucun cas, les informations et services proposés sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic formulé par votre médecin ou peuvent être interprétées comme assurant la promotion de médicaments.
Vous ne devez pas mettre en œuvre les informations disponibles sur le site www.coherencecardiaque.org pour la formulation d'un diagnostic, la détermination d'un traitement ou la prise et/ou la cessation de la prise de médicament sans consulter préalablement un médecin généraliste ou spécialiste.
Vous reconnaissez que les informations qui sont mises à votre disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives et que ces informations ne traitent pas de l'intégralité des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et différents maux quotidiens qui vous intéressent.
En outre, www.coherencecardiaque.org ne garantit en aucun cas un quelconque résultat à la suite de la mise en application des informations et/ou des services proposés.
Plus particulièrement, les résultats que vous obtenez dans le cadre des différents quizz proposés ne sont donnés qu'à titre indicatif, et ne présume pas de la qualité de votre état de santé actuel et/ou futur, ou à l'inverse ne peuvent remettre en cause votre état de santé.
En conséquence, vous reconnaissez que la responsabilité de www.coherencecardiaque.org ne pourra être recherchée au titre de l'information et des services proposés sur le site, et vous acceptez que l'utilisation de ces informations et services s'effectue sous votre seule et entière responsabilité, contrôle et direction.
2. Confidentialité des données
La base de données personnelles constituée à l’occasion des divers formulaires est confidentielle.
www.coherencecardiaque.org garantit par ailleurs la confidentialité des données personnelles collectées (noms, adresses e-mails et mots de passe) lors de l’inscription à ses services (forums de discussion, blogs, albums photos, webmail, applications médicales, petites annonces, annuaire des praticiens, enquêtes en ligne).
Conformément à la loi, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données.
www.coherencecardiaque.org ne peut garantir ni la confidentialité ni l’effacement des données personnelles postées volontairement par l’utilisateur dans les parties publiques du forum, des blogs, des chats ou dans ses messages privés.
www.coherencecardiaque.org ne saurait être tenu responsable du "spam" subi par les utilisateurs des forums qui auraient décidé volontairement et spontanément de publier en ligne leur adresse email.
Conformément aux dispositions de la loi dans la Confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, les données de nature à permettre l'identification des internautes (et notamment les adresses IP) ayant contribué à la création de contenus sur le site internet www.coherencecardiaque.org sont détenues et conservées par www.coherencecardiaque.org.
Les données statistiques non personnelles (exemple : nombre de visiteurs uniques, nombre de pages vues en moyenne par utilisateur) sont analysées par www.coherencecardiaque.org pour connaître les habitudes d’utilisation du site internet www.coherencecardiaque.org dans le but d’améliorer le contenu éditorial et communautaire et d’en informer les annonceurs, publicitaires ou institutionnels.
L'identification automatique des utilisateurs permettant d'accéder directement aux forums de discussion de www.coherencecardiaque.org sans avoir à ressaisir l’identifiant et le mot de passe à chaque connexion nécessite la mise en place d'un cookie. Les cookies rattachés aux liens de la newsletter ne sont pas nominatifs et permettent uniquement de connaître le nombre de clics de chaque utilisateur.
Il n’y a pas de tracking personnalisé sur le site internet www.coherencecardiaque.org (IP, cookies).
3. L'utilisation et la navigation sur le site www.coherencecardiaque.org doit respecter les lois et règlements en vigueur
Vous êtes informé que l'ensemble des lois et règlements en vigueur est applicable sur internet.
A ce titre, lorsque vous utilisez les services offerts sur le site www.coherencecardiaque.org et que vous naviguez sur le site www.coherencecardiaque.org, il vous appartient de respecter l'ensemble des réglementations applicables suivantes, et notamment :
* Les règles en matière de droits d'auteur et à de propriété industrielle tels que notamment créations multimédias, logiciels, textes, articles, photos, marques déposées, base de données, images de toute nature.
* Les personnes figurant sur les photographies sont des modèles et leur image n'est utilisée à des fins d'illustration.
* Les photographies figurant sur ce site ont été régulièrement acquises auprès des agences photographiques suivantes :
© Fotolia
La société www.coherencecardiaque.org et dans certains cas ses partenaires, sont propriétaires de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs au contenu du site www.coherencecardiaque.org. A ce titre, il vous est rappelé que toutes mentions relatives à l'existence de droits ne pourront être supprimées et que toutes reproductions, totales ou partielles, non autorisées constitueraient des actes de contrefaçon.
En outre, il vous est interdit de procéder à une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne sur le site www.coherencecardiaque.org, ou d'utiliser ces bases de données dans un cadre anormal.
- Les règles en matière de traitements automatisés de données nominatives.
- Les règles d'ordre public, telle que par exemple la réglementation en matière de contenu pornographique, raciste ou illicite qui serait susceptible de porter atteinte à l'intégrité ou à la sensibilité d'un autre internaute ou à l'image de marque de www.coherencecardiaque.org par l'intermédiaire de messages, textes ou images provocants.
- Les règles relatives au respect de la vie privée des personnes, internautes connectés sur le site www.coherencecardiaque.org ou tiers. A ce titre vous vous engagez à vous abstenir de diffuser au sein des services interactifs qui vous sont proposés des messages à caractère injurieux, insultant, dénigrant, dégradant ou n'ayant aucun lien avec les questions abordées.
- La réglementation en matière de droit de la presse. A ce titre, il vous appartient de vous abstenir de diffamer ou d'injurier quiconque, internaute connecté ou tiers.
- La réglementation en vigueur en matière de fraude informatique. A ce titre, vous devez vous abstenir de tenter une intrusion dans un système de traitement automatisé de données ou d'altérer, totalement ou partiellement les éléments qu'il contient. Vous êtes informés que de tels actes sont passibles de sanctions pénales.
Plus particulièrement, dans le cadre des services interactifs, www.coherencecardiaque.org se réserve la faculté de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable tout contenu de quelque nature qu'il soit, et notamment tout message, toute photographie ou graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment aux réglementations ci-dessus décrites.
4. Les hyperliens sur www.coherencecardiaque.org
La mise en place d'un hyperlien vers www.coherencecardiaque.org nécessite une autorisation préalable de www.coherencecardiaque.org. Vous devez en conséquence prendre contact avec notre Webmestre.
www.coherencecardiaque.org n'est en aucun cas responsable du contenu, des informations, des produits et des services offerts sur les sites qui font l'objet d'un hyperlien à partir du site www.coherencecardiaque.org.
Plus particulièrement, la responsabilité de www.coherencecardiaque.org au titre des dommages directs ou indirects tels que notamment perte de clientèle, action en justice, trouble commercial quelconque, perte d'image de marque, manque à gagner, ne pourra être recherchée ni au titre de la qualité et/ou des spécifications des produits et services vendus par des partenaires affiliés, ni au titre des opérations de paiements effectuées sur ces sites.
5. La gestion des mots de passe
Vous êtes responsable de la garde des mots de passe qui vous sont attribués pour l'accès et la mise en œuvre des services à accès restreints offerts sur www.coherencecardiaque.org.
Il vous appartient de mettre en œuvre les mesures de précaution et de sécurité nécessaires à la protection de votre mot de passe et votre nom d'utilisateur.
En cas de perte ou de vol de votre mot de passe et/ou de votre login, ou si vous prenez connaissance de l'utilisation de votre mot de passe et de votre login par un tiers non autorisé, vous devez immédiatement nous contacter.
Dans ce cadre, vous pourrez :
* soit solliciter le remplacement de vos mots de passe et login s'il existe un risque que ceux-ci soient utilisés par un tiers.
* soit solliciter la restitution sécurisée de vos mots de passe et login.
Seul le directeur médical de www.coherencecardiaque.org est habilité à vous restituer vos mots de passe et login, et ce dans le cadre d'une procédure sécurisée à la suite de votre demande.
Vous êtes par ailleurs informé que si pendant une durée de un an, vous n'utilisez pas les services qui vous sont offerts par www.coherencecardiaque.org, vous acceptez que votre nom d'utilisateur soit supprimé, ainsi que vos mots de passe et login.
www.coherencecardiaque.org ne pourra être tenu responsable de l'utilisation frauduleuse de votre mot de passe et de votre login par un tiers qui serait parvenu à vous les subtiliser.
6. Les services interactifs proposés sur www.coherencecardiaque.org
L'ensemble des dispositions de la présente charte s'applique lors de votre participation aux services interactifs proposés sur le site www.coherencecardiaque.org.
Soyez en conséquence respectueux de l'ensemble des dispositions légales et réglementaires en vigueur, et notamment de celles décrites précédemment.
A ce titre, vous êtes seul responsable des informations, messages, images et d'une manière générale de tout contenu que vous diffusez via les services interactifs tels que notamment chat, forum.
Vous acceptez que www.coherencecardiaque.org prenne l'initiative, sans mise en demeure préalable, de supprimer, en totalité ou partiellement, tout contenu que vous diffusez ou qui vous est adressé via les services interactifs, si ce contenu est susceptible de porter atteinte aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs.
Vous reconnaissez que vous êtes seul responsable de l'utilisation qui pourra être faite du contenu, de quelque nature qu'il soit, que vous diffusez, et que www.coherencecardiaque.org ne procède au contrôle, ni ne garantit l'exactitude, la légalité, la qualité ou la fiabilité des contenus de quelque nature qu'ils soient, diffusés via les services interactifs proposés sur le site.
Vous êtes seul responsable des prises de contact mises en œuvre via les services interactifs du site www.coherencecardiaque.org.
Vous reconnaissez que www.coherencecardiaque.org assume la seule responsabilité d’un prestataire technique au titre des contenus produits par les Utilisateurs dans le cadre des services interactifs et à ce titre que :
- www.coherencecardiaque.org n’assume aucune responsabilité au titre de la qualité et de la conformité légale des contenus, quelque qu’ils soient (textes, sons, vidéos, graphismes, photos ou autres) ainsi produits librement par les Utilisateurs,
- www.coherencecardiaque.org puisse, conformément à ses obligations légales, supprimer lesdits contenus après qu’un tiers ait fait valoir le caractère illicite du contenu concerné,
- www.coherencecardiaque.org communique, conformément à ses obligations légales et sur demande formelle des autorités judiciaires les éléments permettant l’identification des Utilisateurs ayant contribué à ce contenu.
7. Sécurité
Vous reconnaissez que, nonobstant tous les moyens mis en œuvre par la société www.coherencecardiaque.org, l'internet présente des spécificités techniques qui impliquent l'impossibilité pour www.coherencecardiaque.org de garantir la continuité absolue de l'accès au service et des temps de réponse, ainsi que la sécurité dans la transmission des données.
En toutes hypothèses, vous reconnaissez que les informations et services proposés sur le site www.coherencecardiaque.org :
* pourront être interrompues pour des cas de force majeure ou indépendants de la volonté de www.coherencecardiaque.org ou de faits ne relevant pas de la responsabilité de www.coherencecardiaque.org,
* pourront contenir des erreurs de nature technique ou humaine,
* pourront induire des pertes de données ponctuelles.
8. Garantie
De manière générale, www.coherencecardiaque.org ne garantit pas la complétude, l'exhaustivité et l'exactitude du contenu des informations et des services proposés sur le site www.coherencecardiaque.org, la société www.coherencecardiaque.org mettant tous les moyens disponibles en œuvre afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité.
En toutes hypothèses, la responsabilité de la société www.coherencecardiaque.org, de l'un de ses partenaires ou de ses préposés ne pourra être recherchée au titre de l'utilisation que vous ferez des informations et des services proposés sur le site et/ou de votre navigation.
Vous êtes engagés à respecter l'ensemble des réglementations légales et réglementaires en vigueur, et plus particulièrement celles visées au sein de la présente charte.
9. Dispositions générales
www.coherencecardiaque.org se réserve la faculté de modifier les dispositions de la présente charte. En continuant à utiliser le site www.coherencecardiaque.org et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.
La présente charte exprime l'intégralité des engagements des parties, aucune condition générale ou spécifique figurant dans d'autres documents ne pourront être considérés comme étant intégrés au périmètre des droits et obligations existant entre www.coherencecardiaque.org et les internautes.
Si une ou plusieurs des dispositions de la présente charte était invalidée pour quelque cause que ce soit les autres dispositions garderont toute leur force et leur portée.
En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres et les clauses auxquelles ils se rapportent, le titre litigieux sera déclaré inexistant.
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En outre, www.coherencecardiaque.org ne garantit en aucun cas un quelconque résultat à la suite de la mise en application des informations et/ou des services proposés.
Plus particulièrement, les résultats que vous obtenez dans le cadre des différents quizz proposés ne sont donnés qu'à titre indicatif, et ne présume pas de la qualité de votre état de santé actuel et/ou futur, ou à l'inverse ne peuvent remettre en cause votre état de santé.
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2. Confidentialité des données
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Dans ce cadre, vous pourrez :
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6. Les services interactifs proposés sur www.coherencecardiaque.org
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7. Sécurité
Vous reconnaissez que, nonobstant tous les moyens mis en œuvre par la société www.coherencecardiaque.org, l'internet présente des spécificités techniques qui impliquent l'impossibilité pour www.coherencecardiaque.org de garantir la continuité absolue de l'accès au service et des temps de réponse, ainsi que la sécurité dans la transmission des données.
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8. Garantie
De manière générale, www.coherencecardiaque.org ne garantit pas la complétude, l'exhaustivité et l'exactitude du contenu des informations et des services proposés sur le site www.coherencecardiaque.org, la société www.coherencecardiaque.org mettant tous les moyens disponibles en œuvre afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité.
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